Code SH 84089047 - moteurs diesel 50-100 kw (exceptions)

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOTEUR À PISTON DIESEL, NEUF, PUISSANCE 55 KW, POUR USAGE INDUSTRIEL (POIDS : 120 KG, LONGUEUR : 80 CM, LARGEUR : 50 CM)
- MOTEUR À PISTON SEMI-DIESEL, NEUF, PUISSANCE 75 KW, POUR GÉNÉRATEUR ÉLECTRIQUE (POIDS : 150 KG, LONGUEUR : 90 CM, LARGEUR : 60 CM)
- MOTEUR À PISTON DIESEL, NEUF, PUISSANCE 90 KW, POUR POMPE HYDRAULIQUE (POIDS : 200 KG, LONGUEUR : 100 CM, LARGEUR : 70 CM)
- MOTEUR À PISTON SEMI-DIESEL, NEUF, PUISSANCE 65 KW, POUR COMPRESSEUR DAIR (POIDS : 130 KG, LONGUEUR : 85 CM, LARGEUR : 55 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 840890 Autres moteurs Autres Neufs, d'une puissance 84089041 N'excédant pas 15 kW 84089043 Excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW 84089045 Excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW 84089047 Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW 84089061 Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW 84089065 Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW 84089067 Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW 84089081 Excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW 84089085 Excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW 84089089 Excédant 5000 kW

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840890
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84089047
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2025-01-07
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0927/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84089047
2005: 84089010
2006: 84089047
2005: 84089037
2006: 84089047