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Code SH 84614031 - machines à engrenages, commande numérique
Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MACHINE À TAILLER LES ENGRENAGES CONIQUES, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (POIDS : 1200 KG, DIMENSIONS : 2,5 M X 1,8 M X 2 M)
- MACHINE À FINIR LES ENGRENAGES HÉLICOÏDAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (CAPACITÉ : DIAMÈTRE MAXIMUM 500 MM, VITESSE DE ROTATION 1000 TR/MIN)
- MACHINE À TAILLER LES ENGRENAGES SPIRAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (PRÉCISION : 0,01 MM, PUISSANCE MOTEUR : 7,5 KW)
- MACHINE À FINIR LES ENGRENAGES À DENTURE INTERNE, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (DIMENSIONS : 3 M X 2 M X 1,5 M, POIDS : 1500 KG)
- MACHINE À TAILLER LES ENGRENAGES À DENTURE DROITE, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (CAPACITÉ : DIAMÈTRE MAXIMUM 600 MM, PRÉCISION : 0,005 MM)
- MACHINE À FINIR LES ENGRENAGES CONIQUES SPIRAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (VITESSE DE ROTATION : 1200 TR/MIN, PUISSANCE MOTEUR : 10 KW)
- MACHINE À FINIR LES ENGRENAGES HÉLICOÏDAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (CAPACITÉ : DIAMÈTRE MAXIMUM 500 MM, VITESSE DE ROTATION 1000 TR/MIN)
- MACHINE À TAILLER LES ENGRENAGES SPIRAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (PRÉCISION : 0,01 MM, PUISSANCE MOTEUR : 7,5 KW)
- MACHINE À FINIR LES ENGRENAGES À DENTURE INTERNE, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (DIMENSIONS : 3 M X 2 M X 1,5 M, POIDS : 1500 KG)
- MACHINE À TAILLER LES ENGRENAGES À DENTURE DROITE, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (CAPACITÉ : DIAMÈTRE MAXIMUM 600 MM, PRÉCISION : 0,005 MM)
- MACHINE À FINIR LES ENGRENAGES CONIQUES SPIRAUX, À COMMANDE NUMÉRIQUE, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX (VITESSE DE ROTATION : 1200 TR/MIN, PUISSANCE MOTEUR : 10 KW)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8461
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
846140
Machines à tailler ou à finir les engrenages
Machines à tailler les engrenages
à tailler les engrenages cylindriques
à tailler les autres engrenages
84614031
à commande numérique
84614039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8461
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846140
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84614031
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06