Code SH 84669360 - pièces machines-outils enlèvement matière

Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MANDRILLES POUR TOURS (DIAMÈTRE : 50 MM, LONGUEUR : 300 MM, POIDS : 2 KG).
- LAMES DE SCIE CIRCULAIRE POUR MACHINES À BOIS (DIAMÈTRE : 400 MM, ÉPAISSEUR : 3 MM, POIDS : 1,5 KG).
- PIÈCES DE FIXATION POUR FRAISEUSES (MÉTAL, TAILLE : 10 CM X 5 CM, POIDS : 0,8 KG).
- PORTE-OUTILS POUR MACHINES DE TOURNAGE (ACIER, LONGUEUR : 200 MM, POIDS : 1,2 KG).
- DISQUES ABRASIFS POUR MACHINES DE MEULAGE (DIAMÈTRE : 150 MM, ÉPAISSEUR : 6 MM, POIDS : 0,5 KG).
- GUIDES LINÉAIRES POUR MACHINES-OUTILS (ACIER, LONGUEUR : 500 MM, POIDS : 3 KG).
- ÉTEAUX POUR MACHINES DE FRAISAGE (ACIER, TAILLE : 150 MM X 100 MM, POIDS : 4 KG).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types Autres 846693 Pour machines des nos 8456 à 8461 Autres 84669350 Pour machines de la sous-position 84565000 84669360 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846693
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669360
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84669360
2016: 84669370
➜
2017: 84669360