Code SH 84735020 - assemblages électroniques pour machines 8470-8472

Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8470 à 8472, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Assemblages électroniques pour machines à écrire et appareils de traitement de textes (poids : 500 g, dimensions : 10 x 5 x 2 cm)
- Assemblages électroniques pour machines à calculer et dispositifs de point de vente (poids : 300 g, dimensions : 8 x 4 x 1,5 cm)
- Assemblages électroniques pour imprimantes et scanners (poids : 700 g, dimensions : 12 x 6 x 3 cm)
- Assemblages électroniques pour systèmes de copie et de duplication (poids : 600 g, dimensions : 11 x 5,5 x 2,5 cm)
- Assemblages électroniques pour caisses enregistreuses et terminaux de paiement (poids : 400 g, dimensions : 9 x 4,5 x 2 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472 847350 Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 8472 84735020 Assemblages électroniques 84735080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847350
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84735020
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84735020
2016: 84735020
➜
2017: 84734010
2016: 84735020
➜
2017: 84735020

Changements en faveur de 84735020
2006: 84735010
➜
2007: 84735020
2016: 84735020
➜
2017: 84735020