Code SH 84735080 - parties et accessoires pour machines 8470-8472

Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a. (à l’exclusion des assemblages électroniques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Dispositifs de fixation universels (métal, 5 cm de longueur, 2 cm de largeur) pour machines de positions 8470 à 8472
- Courroies de transmission interchangeables (caoutchouc, 1 mètre de longueur, 2 cm de largeur) compatibles avec plusieurs machines des positions 8470 à 8472
- Embouts de vissage interchangeables (acier, 10 cm de longueur, 1 cm de diamètre) pour machines des positions 8470 à 8472
- Bacs de récupération des copeaux (plastique, 30 cm de longueur, 20 cm de largeur, 10 cm de hauteur) utilisables avec plusieurs appareils des positions 8470 à 8472
- Supports de fixation universels (aluminium, 15 cm de longueur, 5 cm de largeur) pour machines des positions 8470 à 8472
- Adaptateurs de raccordement (métal, 8 cm de diamètre) pour machines des positions 8470 à 8472

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472 847350 Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 8472 84735020 Assemblages électroniques 84735080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847350
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84735080
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84735080
2016: 84735080
➜
2017: 84734080
2016: 84735080
➜
2017: 84735080

Changements en faveur de 84735080
2006: 84735090
➜
2007: 84735080
2016: 84735080
➜
2017: 84735080