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Code SH 84749010 - coulées/moulées fonte, fer, acier
Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PARTIE DE MACHINE (POIDS : 12 KG, TAILLE : 30 CM X 20 CM X 15 CM), COULÉE EN FONTE, POUR APPAREIL DE TRI DE MATÉRIAUX
- PARTIE DAPPAREIL (POIDS : 8 KG, TAILLE : 25 CM X 18 CM X 10 CM), MOULÉE EN ACIER, POUR MACHINE DE CONDITIONNEMENT
- PARTIE DE MACHINE (POIDS : 15 KG, TAILLE : 40 CM X 25 CM X 20 CM), COULÉE EN FER, POUR SYSTÈME DE CONVOYEUR
- PARTIE DAPPAREIL (POIDS : 10 KG, TAILLE : 35 CM X 22 CM X 12 CM), MOULÉE EN FONTE, POUR MACHINE DE TRI AUTOMATIQUE
- PARTIE DE MACHINE (POIDS : 20 KG, TAILLE : 50 CM X 30 CM X 25 CM), COULÉE EN ACIER, POUR APPAREIL DE MANUTENTION
- PARTIE DAPPAREIL (POIDS : 5 KG, TAILLE : 15 CM X 10 CM X 8 CM), MOULÉE EN FER, POUR SYSTÈME DE TRI OPTIQUE
- PARTIE DAPPAREIL (POIDS : 8 KG, TAILLE : 25 CM X 18 CM X 10 CM), MOULÉE EN ACIER, POUR MACHINE DE CONDITIONNEMENT
- PARTIE DE MACHINE (POIDS : 15 KG, TAILLE : 40 CM X 25 CM X 20 CM), COULÉE EN FER, POUR SYSTÈME DE CONVOYEUR
- PARTIE DAPPAREIL (POIDS : 10 KG, TAILLE : 35 CM X 22 CM X 12 CM), MOULÉE EN FONTE, POUR MACHINE DE TRI AUTOMATIQUE
- PARTIE DE MACHINE (POIDS : 20 KG, TAILLE : 50 CM X 30 CM X 25 CM), COULÉE EN ACIER, POUR APPAREIL DE MANUTENTION
- PARTIE DAPPAREIL (POIDS : 5 KG, TAILLE : 15 CM X 10 CM X 8 CM), MOULÉE EN FER, POUR SYSTÈME DE TRI OPTIQUE
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8474
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
847490
Parties
84749010
Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84749090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8474
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84749010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84749010
1989:
84749000
➜
1990:
84749010