Code SH 84749090 - parties machines/appareils 8474, non fonte/fer/acier

Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pièces de machines de triage ou de séparation (poids : 2,5 kg, dimensions : 30 x 20 x 15 cm) en aluminium.
- Cartes électroniques pour appareils de traitement de données (longueur : 15 cm, largeur : 10 cm) en plastique renforcé.
- Disques durs pour machines de traitement de linformation (poids : 800 g, diamètre : 10 cm) en alliage léger.
- Bras mécaniques pour machines automatisées (poids : 5 kg, longueur : 50 cm) en titane.
- Courroies de transmission pour appareils de bureau (largeur : 2 cm, longueur : 1 m) en polymère haute résistance.
- Capteurs optiques pour systèmes de triage (poids : 300 g, dimensions : 5 x 5 x 3 cm) en fibre de carbone.
- Supports de fixation pour écrans tactiles (poids : 1,2 kg, hauteur : 25 cm) en alliage daluminium.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8474 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable 847490 Parties 84749010 Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier 84749090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8474
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84749090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84749090
2021: 84749090
➜
2022: 84749090
2021: 84749090
➜
2022: 84859010

Changements en faveur de 84749090
1989: 84749000
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1990: 84749090
2021: 84749090
➜
2022: 84749090