Code SH 84769010 - parties de machines à monnaie

Parties des machines pour changer la monnaie, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PARTIES DE MACHINES POUR CHANGER LA MONNAIE : DISTRIBUTEURS DE PIÈCES (POIDS : 2 KG, TAILLE : 15 CM X 10 CM X 5 CM)
- PARTIES DE MACHINES POUR CHANGER LA MONNAIE : MÉCANISMES DE TRI (CAPACITÉ : 500 PIÈCES/MINUTE, TAILLE : 20 CM X 30 CM X 10 CM)
- PARTIES DE MACHINES POUR CHANGER LA MONNAIE : CAPTEURS DE DÉTECTION DE MONNAIE (PRÉCISION : 99,9 %, TAILLE : 5 CM X 5 CM X 2 CM)
- PARTIES DE MACHINES POUR CHANGER LA MONNAIE : BOÎTIERS DE SÉCURITÉ (POIDS : 3 KG, TAILLE : 25 CM X 15 CM X 10 CM)
- PARTIES DE MACHINES POUR CHANGER LA MONNAIE : MOTEURS DENTRAÎNEMENT (PUISSANCE : 50 W, TAILLE : 10 CM X 10 CM X 5 CM)
- PARTIES DE MACHINES POUR CHANGER LA MONNAIE : AFFICHEURS NUMÉRIQUES (RÉSOLUTION : 128 X 64 PIXELS, TAILLE : 8 CM X 5 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8476 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie 847690 Parties 84769010 Parties de machines pour changer la monnaie 84769090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8476
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84769010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84769010
2016: 84769000
➜
2017: 84769010