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Code SH 85015381 - moteurs ac polyphasés 75-375 kw
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs de traction)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur à courant alternatif triphasé, puissance de 80 kW, poids de 120 kg, dimensions 60x40x30 cm
- Moteur à courant alternatif biphasé, puissance de 150 kW, poids de 200 kg, dimensions 80x50x40 cm
- Moteur à courant alternatif triphasé, puissance de 250 kW, poids de 300 kg, dimensions 100x60x50 cm
- Moteur à courant alternatif polyphasé, puissance de 300 kW, poids de 350 kg, dimensions 120x70x60 cm
- Moteur à courant alternatif triphasé, puissance de 370 kW (exclu, dépasse 375 kW)
- Moteur à courant alternatif biphasé, puissance de 150 kW, poids de 200 kg, dimensions 80x50x40 cm
- Moteur à courant alternatif triphasé, puissance de 250 kW, poids de 300 kg, dimensions 100x60x50 cm
- Moteur à courant alternatif polyphasé, puissance de 300 kW, poids de 350 kg, dimensions 120x70x60 cm
- Moteur à courant alternatif triphasé, puissance de 370 kW (exclu, dépasse 375 kW)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8501
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
850153
D'une puissance excédant 75 kW
Autres, d'une puissance
85015381
Excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
85015394
Excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
85015399
Excédant 750 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850153
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85015381
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85015381
2005:
85015310
➜
2006:
85015381
2005:
85015392
➜
2006:
85015381