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Code SH 85015394 - moteurs > 375 kw ≤ 750 kw
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, DUNE PUISSANCE DE 400 kW (POIDS : 1200 kg, TAILLE : 1,5 m x 1,2 m x 1 m)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, DUNE PUISSANCE DE 500 kW (POIDS : 1500 kg, TAILLE : 1,8 m x 1,4 m x 1,1 m)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, DUNE PUISSANCE DE 600 kW (POIDS : 1800 kg, TAILLE : 2 m x 1,5 m x 1,2 m)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, DUNE PUISSANCE DE 700 kW (POIDS : 2000 kg, TAILLE : 2,2 m x 1,6 m x 1,3 m)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, DUNE PUISSANCE DE 750 kW (POIDS : 2200 kg, TAILLE : 2,5 m x 1,8 m x 1,5 m)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, DUNE PUISSANCE DE 500 kW (POIDS : 1500 kg, TAILLE : 1,8 m x 1,4 m x 1,1 m)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, DUNE PUISSANCE DE 600 kW (POIDS : 1800 kg, TAILLE : 2 m x 1,5 m x 1,2 m)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, DUNE PUISSANCE DE 700 kW (POIDS : 2000 kg, TAILLE : 2,2 m x 1,6 m x 1,3 m)
- MOTEUR À COURANT ALTERNATIF, POLYPHASÉ, DUNE PUISSANCE DE 750 kW (POIDS : 2200 kg, TAILLE : 2,5 m x 1,8 m x 1,5 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8501
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
850153
D'une puissance excédant 75 kW
Autres, d'une puissance
85015381
Excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
85015394
Excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
85015399
Excédant 750 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850153
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85015394
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85015394
1992:
85015391
➜
1993:
85015394