Code SH 85176990 - appareils de communication filaire/sans fil

Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MODEMS POUR LA TRANSMISSION DE DONNÉES VIA UN RÉSEAU FILAIRE (DIMENSIONS : 15 CM X 10 CM X 2 CM, POIDS : 200 G)
- ROUTEURS SANS FIL POUR RÉSEAUX LOCAUX (DIMENSIONS : 20 CM X 15 CM X 3 CM, POIDS : 500 G)
- ENCODEURS VIDÉO POUR LA TRANSMISSION DIMAGES SUR RÉSEAU FILAIRE (DIMENSIONS : 12 CM X 8 CM X 2 CM, POIDS : 150 G)
- ÉMETTEURS-RÉCEPTEURS POUR RÉSEAUX ÉTENDUS (DIMENSIONS : 25 CM X 18 CM X 4 CM, POIDS : 800 G)
- INTERFACES DE COMMUNICATION RÉSEAU SANS FIL (DIMENSIONS : 10 CM X 5 CM X 1 CM, POIDS : 100 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8517 Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528 Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) 851769 Autres 85176910 Visiophones 85176920 Interphones 85176930 Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie 85176990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8517
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851769
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85176990
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2021-04-28
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85176990
2006: 85172200
➜
2007: 85176990
2006: 85178090
➜
2007: 85176990
2006: 85251020
➜
2007: 85176990
2006: 85252080
➜
2007: 85176990