Code SH 85192091 - appareils sonores à lecture laser

Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- APPAREIL DENREGISTREMENT DU SON À SYSTÈME DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, FONCTIONNANT PAR CARTE BANCAIRE (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 15 CM, POIDS : 2 KG)
- APPAREIL DE REPRODUCTION DU SON À SYSTÈME DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, FONCTIONNANT PAR PIÈCE DE MONNAIE (CAPACITÉ : 100 PIÈCES MAX, POIDS : 3,5 KG)
- APPAREIL DENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON À SYSTÈME DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, FONCTIONNANT PAR BILLET DE BANQUE (DIMENSIONS : 40 CM X 25 CM X 18 CM, POIDS : 5 KG)
- APPAREIL DE REPRODUCTION DU SON À SYSTÈME DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, FONCTIONNANT PAR JETON (CAPACITÉ : 50 JETONS MAX, POIDS : 2,8 KG)
- APPAREIL DENREGISTREMENT DU SON À SYSTÈME DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, FONCTIONNANT PAR CARTE BANCAIRE OU APPLICATION MOBILE (DIMENSIONS : 35 CM X 22 CM X 16 CM, POIDS : 4 KG)
- APPAREIL DE REPRODUCTION DU SON À SYSTÈME DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, FONCTIONNANT PAR PIÈCE DE MONNAIE OU CARTE BANCAIRE (CAPACITÉ : 80 PIÈCES MAX, POIDS : 3,2 KG)
- APPAREIL DENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON À SYSTÈME DE LECTURE PAR FAISCEAU LASER, FONCTIONNANT PAR JETON OU BILLET DE BANQUE (DIMENSIONS : 45 CM X 30 CM X 20 CM, POIDS : 6 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8519 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son 851920 Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement Autres 85192091 à système de lecture par faisceau laser 85192099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8519
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851920
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85192091
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85192091
2006: 85199918
➜
2007: 85192091