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Code SH 85392290 - lampes incandescence >100 v
Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes à réflecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- LAMPE À INCANDESCENCE, PUISSANCE DE 150 W, TENSION DE 120 V
- TUBE À INCANDESCENCE, PUISSANCE DE 180 W, TENSION DE 110 V
- LAMPE À INCANDESCENCE, PUISSANCE DE 120 W, TENSION DE 130 V
- TUBE À INCANDESCENCE, PUISSANCE DE 200 W, TENSION DE 105 V
- LAMPE À INCANDESCENCE, PUISSANCE DE 110 W, TENSION DE 115 V
- TUBE À INCANDESCENCE, PUISSANCE DE 160 W, TENSION DE 125 V
- TUBE À INCANDESCENCE, PUISSANCE DE 180 W, TENSION DE 110 V
- LAMPE À INCANDESCENCE, PUISSANCE DE 120 W, TENSION DE 130 V
- TUBE À INCANDESCENCE, PUISSANCE DE 200 W, TENSION DE 105 V
- LAMPE À INCANDESCENCE, PUISSANCE DE 110 W, TENSION DE 115 V
- TUBE À INCANDESCENCE, PUISSANCE DE 160 W, TENSION DE 125 V
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
853922
Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V
85392210
à réflecteurs
85392290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853922
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85392290
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87