Code SH 85392992 - lampes et tubes > 100 v

Lampes et tubes à incandescence, d'une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- LAMPE À INCANDESCENCE, TENSION 220 V, PUISSANCE 250 W, DIMENSIONS 15 CM X 8 CM
- TUBE ÉLECTRIQUE À DÉCHARGE, TENSION 120 V, LONGUEUR 60 CM, DIAMÈTRE 3 CM, UTILISÉ POUR LÉCLAIRAGE INDUSTRIEL
- LAMPE À ARC, TENSION 150 V, PUISSANCE 300 W, POUR APPLICATIONS SPÉCIALISÉES
- PROJECTEUR SCELLÉ, TENSION 110 V, PUISSANCE 400 W, DIMENSIONS 20 CM X 15 CM X 10 CM
- LAMPE À LED, TENSION 240 V, PUISSANCE 500 W, POUR UTILISATION COMMERCIALE
- TUBE À RAYONS ULTRAVIOLETS, TENSION 130 V, LONGUEUR 45 CM, DIAMÈTRE 2,5 CM, POUR APPLICATIONS MÉDICALES
- LAMPE À RAYONS INFRAROUGES, TENSION 140 V, PUISSANCE 350 W, POUR USAGES INDUSTRIELS

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges 853929 Autres Autres, d'une tension 85392992 Excédant 100 V 85392998 N'excédant pas 100 V

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853929
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85392992
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85392992
1995: 85392910
➜
1996: 85392992
1995: 85392991
➜
1996: 85392992