Numéro du tarif douanier Chapitre 86 - Résultats de recherche (41)

automotrices et autorails (hors 8604)
8603
Position
Automotrices et autorails (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
Automotrices et autorails à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
Automotrices et autorails, à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
véhicules dentretien voies ferrées autopropulsés
Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.)
wagons pour transport ferroviaire marchandises
8606
Position
Wagons pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des fourgons à bagages et des voitures postales)
Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises
Wagons à déchargement automatique (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques), pour le transport sur rail de marchandises
860691
Sous-titre
Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons à déchargement automatique et des wagons-citernes et simil.)
Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm)
Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique)
Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil. et des wagons à déchargement automatique)
Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm (à l'excl. des wagons à déchargement automatique)
parties de véhicules ferroviaires
8607
Position
Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.
Bogies et bissels de traction
Bogies et bissels (autres que de traction)
860719
Sous-titre
Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil.; parties de bogies et de bissels, n.d.a.
Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.
Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a.
860721
Sous-titre
Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
860799
Sous-titre
Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
Boîtes d'essieux et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
860791
Sous-titre
Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.
Boîtes d'essieux et leurs parties, pour locomotives ou locotracteurs, n.d.a.
Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.
locomotives électriques et locotracteurs
Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques
8601
Position
Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques
Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité
autres locomotives et locotracteurs ; tenders
8602
Position
Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques); tenders
Locomotives diesel-électriques
Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques et des locomotives diesel-électriques)
86
véhicules et matériel ferroviaires, signalisation
86
Chapitre
VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
voitures spéciales pour voies ferrées
Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou simil. à source extérieure d'électricité (à l'excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises)
cadres et conteneurs pour transport multimodal
860900
Sous-titre
Cadres et conteneurs (y.c. les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]
Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom])
matériel fixe et appareils signalisation voies
Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés); appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties, n.d.a