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Code SH 86090090 - cadres et conteneurs pour transport multimodal
Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cadre pour conteneur isotherme (dimensions : 20 pieds, poids : 2,5 tonnes) spécialement conçu pour le transport multimodal (maritime et terrestre).
- Conteneur-citerne en acier inoxydable (capacité : 25 000 litres) équipé pour le transport de produits chimiques liquides par voie ferroviaire et routière.
- Conteneur réfrigéré (dimensions : 40 pieds, poids : 4 tonnes) conçu pour le transport de denrées périssables par voie maritime et aérienne.
- Cadre pour conteneur-citerne (dimensions : 10 pieds, poids : 1,8 tonne) adapté au transport de gaz comprimés par voie routière et ferroviaire.
- Conteneur-réservoir en aluminium (capacité : 15 000 litres) équipé pour le transport de carburants par voie maritime et routière.
- Cadre pour conteneur ouvert (dimensions : 30 pieds, poids : 3 tonnes) conçu pour le transport de marchandises volumineuses par voie maritime et ferroviaire.
- Conteneur spécialisé pour le transport de produits dangereux (dimensions : 20 pieds, poids : 2,2 tonnes) adapté aux modes maritime, routier et ferroviaire.
- Conteneur-citerne en acier inoxydable (capacité : 25 000 litres) équipé pour le transport de produits chimiques liquides par voie ferroviaire et routière.
- Conteneur réfrigéré (dimensions : 40 pieds, poids : 4 tonnes) conçu pour le transport de denrées périssables par voie maritime et aérienne.
- Cadre pour conteneur-citerne (dimensions : 10 pieds, poids : 1,8 tonne) adapté au transport de gaz comprimés par voie routière et ferroviaire.
- Conteneur-réservoir en aluminium (capacité : 15 000 litres) équipé pour le transport de carburants par voie maritime et routière.
- Cadre pour conteneur ouvert (dimensions : 30 pieds, poids : 3 tonnes) conçu pour le transport de marchandises volumineuses par voie maritime et ferroviaire.
- Conteneur spécialisé pour le transport de produits dangereux (dimensions : 20 pieds, poids : 2,2 tonnes) adapté aux modes maritime, routier et ferroviaire.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8609
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860900
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86090090
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24