Numéro du tarif douanier Chapitre 87 - Résultats de recherche (83)

87

véhicules terrestres, parties, accessoires

VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

8716

remorques, semi-remorques, parties

871639
Sous-titre

Remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses et remorques-citernes)

871690
Sous-titre

Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.

8716
Position

Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a.

871610
Sous-titre

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane

8715

landaus, poussettes, voitures enfants, parties

871500
Sous-titre

Landaus, poussettes et voitures simil., pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a.

8714

Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.

871410
Sous-titre

Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.

871491
Sous-titre

Cadres, fourches et leurs parties, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)

871496
Sous-titre

Pédales et pédaliers, et leurs parties, de bicyclettes, n.d.a.

871499
Sous-titre

Parties et accessoires, de bicyclettes, n.d.a.

871492
Sous-titre

Jantes et rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714
Position

Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.

871494
Sous-titre

Freins, y.c. les moyeux à freins, et leurs parties, de cycles (à l'excl. de motocycles)

8701

tracteurs (hors chariots-tracteurs)

870123
Sous-titre

Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique

870191
Sous-titre

Tracteurs d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

870122
Sous-titre

Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique

870124
Sous-titre

Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion

8701
Position

Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)

870121
Sous-titre

Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

870195
Sous-titre

Tracteurs d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

870192
Sous-titre

Tracteurs d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

870193
Sous-titre

Tracteurs d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

870194
Sous-titre

Tracteurs d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)

8703

voitures de tourisme, break, course

8703
Position

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course (à l’exclusion des véhicules de la position 8702)

870310
Sous-titre

Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires

870321
Sous-titre

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

870323
Sous-titre

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

870360
Sous-titre

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

870322
Sous-titre

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

870324
Sous-titre

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

870331
Sous-titre

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

870340
Sous-titre

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)

870333
Sous-titre

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

870380
Sous-titre

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

870332
Sous-titre

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)

8702

véhicules automobiles >= 10 personnes

870290
Sous-titre

Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus (autres qu’équipés d’un moteur diesel ou d’un moteur électrique pour la propulsion)

870220
Sous-titre

Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique

870230
Sous-titre

Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique

8702
Position

Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus

870210
Sous-titre

Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel

8704

véhicules automobiles transport marchandises

8704
Position

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine

870422
Sous-titre

Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 870410 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

870431
Sous-titre

Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 870410 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

870421
Sous-titre

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 870410 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

870410
Sous-titre

Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier

870423
Sous-titre

Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 870410 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

870442
Sous-titre

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 870410 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

870441
Sous-titre

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 870410 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

870443
Sous-titre

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 870410 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

870452
Sous-titre

Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 870410 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

870451
Sous-titre

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 870410 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

870432
Sous-titre

Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d’un poids en charge maximal > 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 870410 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

8711

motocycles et cycles motorisés

871160
Sous-titre

Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire, propulsés par un moteur électrique

8711
Position

Motocycles (y.c. les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars

871120
Sous-titre

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³

871130
Sous-titre

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³

8712

bicyclettes et cycles sans moteur

871200
Sous-titre

Bicyclettes et autres cycles (y.c. les triporteurs), sans moteur

8708

parties et accessoires véhicules 8701-8705

8708
Position

Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a

870810
Sous-titre

Pare-chocs et leurs parties de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a

870821
Sous-titre

Ceintures de sécurité pour véhicules

870830
Sous-titre

Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

870822
Sous-titre

Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705

870829
Sous-titre

Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, de voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises et de véhicules automobiles à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces)

870870
Sous-titre

Roues, leurs parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

870893
Sous-titre

Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

870840
Sous-titre

Boîtes de vitesse et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

870891
Sous-titre

Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

870880
Sous-titre

Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

870850
Sous-titre

Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

870892
Sous-titre

Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

870899
Sous-titre

Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

870894
Sous-titre

Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

870895
Sous-titre

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8707

carrosseries de véhicules 8701-8705

870790
Sous-titre

Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux

8707
Position

Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, y.c. les cabines

870710
Sous-titre

Carrosseries pour voitures de tourisme

8705

véhicules spéciaux non-transport

870590
Sous-titre

Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et sauf camions-bétonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues)

8705
Position

Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques

8706

châssis automobiles 8701-8705 moteur inclus

870600
Sous-titre

Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et cabine)

8709

chariots automobiles sans levage

8709
Position

Chariots automobiles (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties, n.d.a.

870911
Sous-titre

Chariots électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares

870919
Sous-titre

Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares

8713

fauteuils roulants pour invalides motorisés

8713
Position

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)