Code SH 87033219 - voitures diesel 1500-2500 cm³ neufs

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VOITURE DE TOURISME À MOTEUR DIESEL, CYLINDRÉE 1600 CM³, MODÈLE BERLINE, NEUVE, CAPACITÉ 5 PASSAGERS
- BREAK À MOTEUR DIESEL, CYLINDRÉE 2000 CM³, NEUF, CAPACITÉ 7 PASSAGERS, LONGUEUR 4,8 MÈTRES
- SUV À MOTEUR DIESEL, CYLINDRÉE 2200 CM³, NEUF, CAPACITÉ 5 PASSAGERS, POIDS À VIDE 1800 KG
- VOITURE DE TOURISME À MOTEUR DIESEL, CYLINDRÉE 1900 CM³, MODÈLE COMPACTE, NEUVE, CAPACITÉ 5 PASSAGERS
- MONOSPACE À MOTEUR DIESEL, CYLINDRÉE 2400 CM³, NEUF, CAPACITÉ 9 PASSAGERS, LONGUEUR 5,2 MÈTRES
- VOITURE DE TOURISME À MOTEUR DIESEL, CYLINDRÉE 2100 CM³, MODÈLE SEDAN, NEUVE, CAPACITÉ 4 PASSAGERS

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 870332 D'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³ Neufs 87033211 Caravanes automotrices 87033219 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870332
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033219
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87033219
2016: 87033219
➜
2017: 87033219
2016: 87033219
➜
2017: 87035000
2016: 87033219
➜
2017: 87037000

Changements en faveur de 87033219
1988: 87033210
➜
1989: 87033219
2016: 87033219
➜
2017: 87033219