Code SH 87033311 - caravanes diesel > 2 500 cm³ neuves

Caravanes automotrices, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neuves

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Caravane automotrice, moteur diesel, cylindrée 2 600 cm³, neuve, poids total autorisé en charge (PTAC) 3 500 kg, longueur 7 mètres
- Caravane automotrice, moteur diesel, cylindrée 2 800 cm³, neuve, PTAC 4 000 kg, longueur 7,5 mètres
- Caravane automotrice, moteur diesel, cylindrée 3 000 cm³, neuve, PTAC 4 500 kg, longueur 8 mètres
- Caravane automotrice, moteur diesel, cylindrée 2 700 cm³, neuve, PTAC 3 800 kg, longueur 7,2 mètres
- Caravane automotrice, moteur diesel, cylindrée 2 900 cm³, neuve, PTAC 4 200 kg, longueur 7,8 mètres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 870333 D'une cylindrée excédant 2500 cm³ Neufs 87033311 Caravanes automotrices 87033319 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870333
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033311
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87033311
2016: 87033311
2017: 87033311
2016: 87033311
2017: 87035000
2016: 87033311
2017: 87037000

Changements en faveur de 87033311
1988: 87033310
1989: 87033311
2016: 87033311
2017: 87033311