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Code SH 87043131 - véhicules neufs ≤ 5 t
Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CAMIONNETTE À MOTEUR À ESSENCE, NEUVE (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 4 T, CYLINDRÉE : 3000 CM³)
- FOURGON DE LIVRAISON, À MOTEUR À EXPLOSION, NEUF (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 3,5 T, CYLINDRÉE : 3200 CM³)
- UTILITAIRE À MOTEUR À PISTON, NEUF (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 2,8 T, CYLINDRÉE : 2900 CM³)
- CAMION LÉGER, À MOTEUR À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, NEUF (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 4,5 T, CYLINDRÉE : 3100 CM³)
- FOURGON FRIGORIFIQUE, À MOTEUR À EXPLOSION, NEUF (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 3 T, CYLINDRÉE : 3050 CM³)
- FOURGON DE LIVRAISON, À MOTEUR À EXPLOSION, NEUF (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 3,5 T, CYLINDRÉE : 3200 CM³)
- UTILITAIRE À MOTEUR À PISTON, NEUF (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 2,8 T, CYLINDRÉE : 2900 CM³)
- CAMION LÉGER, À MOTEUR À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, NEUF (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 4,5 T, CYLINDRÉE : 3100 CM³)
- FOURGON FRIGORIFIQUE, À MOTEUR À EXPLOSION, NEUF (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 3 T, CYLINDRÉE : 3050 CM³)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870431
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87043131
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87043131
Changements en faveur de 87043131
2021:
87043131
➜
2022:
87043131
2021:
87043131
➜
2022:
87045131
Changements en faveur de 87043131
2021:
87043131
➜
2022:
87043131