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Code SH 87043210 - véhicules > 5 t, transport radioactivité (euratom)
Véhicules uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Véhicule à moteur à piston à allumage par étincelles, poids en charge maximal de 6 tonnes, spécialement conçu pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)
- Camion à moteur à explosion, poids en charge maximal de 7,5 tonnes, équipé de conteneurs blindés pour le transport de matières radioactives (Euratom)
- Véhicule utilitaire à moteur à piston, poids en charge maximal de 8,2 tonnes, conçu exclusivement pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)
- Camion-citerne à moteur à allumage par étincelles, poids en charge maximal de 9 tonnes, destiné au transport sécurisé de substances radioactives (Euratom)
- Véhicule frigorifique à moteur à explosion, poids en charge maximal de 10 tonnes, spécialement aménagé pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)
- Camion à moteur à explosion, poids en charge maximal de 7,5 tonnes, équipé de conteneurs blindés pour le transport de matières radioactives (Euratom)
- Véhicule utilitaire à moteur à piston, poids en charge maximal de 8,2 tonnes, conçu exclusivement pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)
- Camion-citerne à moteur à allumage par étincelles, poids en charge maximal de 9 tonnes, destiné au transport sécurisé de substances radioactives (Euratom)
- Véhicule frigorifique à moteur à explosion, poids en charge maximal de 10 tonnes, spécialement aménagé pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870432
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87043210
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87043210
Changements en faveur de 87043210
2021:
87043210
➜
2022:
87043210
2021:
87043210
➜
2022:
87045210
Changements en faveur de 87043210
2021:
87043210
➜
2022:
87043210