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Code SH 87045191 - véhicules hybrides neufs ≤ 5 t
Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CAMIONNETTE HYBRIDE (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 4 T, CYLINDRÉE : 2000 CM³, NEUVE)
- FOURGON ÉLECTRIQUE ET THERMIQUE (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 3,5 T, CYLINDRÉE : 2500 CM³, NEUF)
- UTILITAIRE HYBRIDE (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 2,8 T, CYLINDRÉE : 1800 CM³, NEUF)
- CAMION HYBRIDE LÉGER (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 4,5 T, CYLINDRÉE : 2800 CM³, NEUF)
- FOURGONNETTE DOUBLE MOTEUR (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 3 T, CYLINDRÉE : 2200 CM³, NEUVE)
- VÉHICULE DE LIVRAISON HYBRIDE (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 2,5 T, CYLINDRÉE : 1500 CM³, NEUF)
- UTILITAIRE DOUBLE PROPULSION (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 4 T, CYLINDRÉE : 2600 CM³, NEUF)
- FOURGON ÉLECTRIQUE ET THERMIQUE (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 3,5 T, CYLINDRÉE : 2500 CM³, NEUF)
- UTILITAIRE HYBRIDE (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 2,8 T, CYLINDRÉE : 1800 CM³, NEUF)
- CAMION HYBRIDE LÉGER (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 4,5 T, CYLINDRÉE : 2800 CM³, NEUF)
- FOURGONNETTE DOUBLE MOTEUR (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 3 T, CYLINDRÉE : 2200 CM³, NEUVE)
- VÉHICULE DE LIVRAISON HYBRIDE (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 2,5 T, CYLINDRÉE : 1500 CM³, NEUF)
- UTILITAIRE DOUBLE PROPULSION (POIDS EN CHARGE MAXIMAL : 4 T, CYLINDRÉE : 2600 CM³, NEUF)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
870451
D'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
Autres
à moteur d'une cylindrée excédant 2800 cm³
à moteur d'une cylindrée n’excédant pas 2800 cm³
87045191
Neufs
87045199
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870451
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87045191
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87045191
2021:
87043191
➜
2022:
87045191