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Code SH 87049000 - véhicules marchandises sans moteur spécifique
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Véhicule pour le transport de marchandises équipé dun moteur à turbine (poids total autorisé en charge : 8 tonnes, longueur : 6 mètres).
- Camion pour le transport de marchandises fonctionnant avec un moteur hybride hydrogène (poids total autorisé en charge : 12 tonnes, capacité de chargement : 15 m³).
- Véhicule utilitaire pour le transport de marchandises avec un moteur à air comprimé (poids total autorisé en charge : 5 tonnes, hauteur : 2,5 mètres).
- Chariot élévateur pour le transport de marchandises utilisant un moteur à réaction (poids total autorisé en charge : 3 tonnes, capacité de levage : 1,5 tonnes).
- Remorque pour le transport de marchandises tractée par un système mécanique non motorisé (longueur : 10 mètres, largeur : 2,5 mètres).
- Véhicule pour le transport de marchandises équipé dun moteur solaire (poids total autorisé en charge : 7 tonnes, autonomie : 300 km).
- Camionnette pour le transport de marchandises fonctionnant avec un moteur à vapeur (poids total autorisé en charge : 4 tonnes, capacité de chargement : 8 m³).
- Camion pour le transport de marchandises fonctionnant avec un moteur hybride hydrogène (poids total autorisé en charge : 12 tonnes, capacité de chargement : 15 m³).
- Véhicule utilitaire pour le transport de marchandises avec un moteur à air comprimé (poids total autorisé en charge : 5 tonnes, hauteur : 2,5 mètres).
- Chariot élévateur pour le transport de marchandises utilisant un moteur à réaction (poids total autorisé en charge : 3 tonnes, capacité de levage : 1,5 tonnes).
- Remorque pour le transport de marchandises tractée par un système mécanique non motorisé (longueur : 10 mètres, largeur : 2,5 mètres).
- Véhicule pour le transport de marchandises équipé dun moteur solaire (poids total autorisé en charge : 7 tonnes, autonomie : 300 km).
- Camionnette pour le transport de marchandises fonctionnant avec un moteur à vapeur (poids total autorisé en charge : 4 tonnes, capacité de chargement : 8 m³).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870490
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87049000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87049000
Changements en faveur de 87049000
2021:
87049000
➜
2022:
87046000
2021:
87049000
➜
2022:
87049000
Changements en faveur de 87049000
2021:
87049000
➜
2022:
87049000