Numéro du tarif douanier 870829 - Résultats de recherche (3)

870829
Sous-titre
Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, de voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises et de véhicules automobiles à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces)
Parties et accessoires destinés à l’industrie du montage de carrosserie: de motoculteurs, de voitures de tourisme, de véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) de cylindrée ≤ 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) de cylindrée ≤ 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du nº 8705 (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces)
Parties et accessoires destinés à l’industrie du montage de carrosserie: de tracteurs, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, de voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises et de véhicules automobiles à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces, et parties et accessoires destinés à l’industrie du montage des véhicules automobiles de la sous-position 87082910)