Code SH 87082910 - pièces pour montage automobile spécifiques

Parties et accessoires destinés à l’industrie du montage de carrosserie: de motoculteurs, de voitures de tourisme, de véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) de cylindrée ≤ 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) de cylindrée ≤ 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du nº 8705 (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PARTIES DE CARROSSERIE POUR MOTOCULTEURS (NO 870110) DESTINÉES À LINDUSTRIE DU MONTAGE.
- PIÈCES DE CARROSSERIE POUR VOITURES DE TOURISME (NO 8703) DESTINÉES À LINDUSTRIE DU MONTAGE.
- ACCESSOIRES DE CARROSSERIE POUR VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR DIESEL (CYLINDRÉE ≤ 2500 CM³, NO 8704) DESTINÉS À LINDUSTRIE DU MONTAGE.
- ÉLÉMENTS DE CARROSSERIE POUR VÉHICULES À MOTEUR À EXPLOSION (CYLINDRÉE ≤ 2800 CM³, NO 8704) DESTINÉS À LINDUSTRIE DU MONTAGE.
- PIÈCES DE CARROSSERIE POUR VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX (NO 8705) DESTINÉES À LINDUSTRIE DU MONTAGE.
- PORTES ET HAYONS POUR VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES À MOTEUR DIESEL (CYLINDRÉE ≤ 2500 CM³, NO 8704) DESTINÉS À LINDUSTRIE DU MONTAGE.
- PANNEAUX LATÉRAUX POUR VÉHICULES À MOTEUR À EXPLOSION (CYLINDRÉE ≤ 2800 CM³, NO 8704) DESTINÉS À LINDUSTRIE DU MONTAGE.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) 870829 Autres 87082910 Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705 87082990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870829
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87082910
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Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87082910
2021: 87082910
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2022: 87082210
2021: 87082910
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2022: 87082910

Changements en faveur de 87082910
2021: 87082910
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2022: 87082910