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Code SH 87085020 - ponts différentiels pour montage automobile
Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ponts avec différentiel pour motoculteurs (poids max. 150 kg, longueur 1,2 m) destinés au montage de véhicules du n° 870110.
- Essieux porteurs avec organes de transmission pour voitures de tourisme (cylindrée ≤ 2800 cm³, poids unitaire 50 kg) du n° 8703.
- Ponts avec différentiel pour véhicules de transport de marchandises à moteur diesel (cylindrée ≤ 2500 cm³, longueur 1,5 m) du n° 8704.
- Essieux porteurs pour véhicules à usages spéciaux (poids unitaire 70 kg, capacité de charge 2 tonnes) du n° 8705.
- Ponts avec différentiel et transmission intégrée pour véhicules à moteur à allumage par étincelles (cylindrée ≤ 2800 cm³, largeur 1 m) du n° 8703.
- Essieux porteurs renforcés pour camionnettes diesel (cylindrée ≤ 2500 cm³, diamètre 30 cm) du n° 8704.
- Ponts avec différentiel pour véhicules utilitaires spéciaux (longueur 1,8 m, poids 80 kg) du n° 8705.
- Essieux porteurs avec organes de transmission pour voitures de tourisme (cylindrée ≤ 2800 cm³, poids unitaire 50 kg) du n° 8703.
- Ponts avec différentiel pour véhicules de transport de marchandises à moteur diesel (cylindrée ≤ 2500 cm³, longueur 1,5 m) du n° 8704.
- Essieux porteurs pour véhicules à usages spéciaux (poids unitaire 70 kg, capacité de charge 2 tonnes) du n° 8705.
- Ponts avec différentiel et transmission intégrée pour véhicules à moteur à allumage par étincelles (cylindrée ≤ 2800 cm³, largeur 1 m) du n° 8703.
- Essieux porteurs renforcés pour camionnettes diesel (cylindrée ≤ 2500 cm³, diamètre 30 cm) du n° 8704.
- Ponts avec différentiel pour véhicules utilitaires spéciaux (longueur 1,8 m, poids 80 kg) du n° 8705.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
870850
Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
87085020
Destinés à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870850
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87085020
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2278/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2278/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87085020
2006:
87085010
➜
2007:
87085020
2006:
87086010
➜
2007:
87085020
2006:
87089919
➜
2007:
87085020