Code SH 87089220 - silencieux et tuyaux pour montage spécifique

Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- SILENCIEUX POUR MOTOCULTEURS DU NO 870110 (LONGUEUR : 45 CM, DIAMÈTRE : 10 CM)
- TUYAU DÉCHAPPEMENT POUR VÉHICULES AUTOMOBILES DU NO 8703 (CYLINDRÉE <= 2800 CM³, POIDS : 3 KG)
- SILENCIEUX POUR VÉHICULES AUTOMOBILES DU NO 8704 À MOTEUR DIESEL (CYLINDRÉE <= 2500 CM³, LONGUEUR : 60 CM)
- TUYAU DÉCHAPPEMENT POUR VÉHICULES AUTOMOBILES DU NO 8704 À MOTEUR À EXPLOSION (CYLINDRÉE <= 2800 CM³, DIAMÈTRE : 8 CM)
- SILENCIEUX POUR VÉHICULES À USAGES SPÉCIAUX DU NO 8705 (POIDS : 5 KG, LONGUEUR : 50 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8708

Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705

Autres parties et accessoires

870892

Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties

87089220

Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 87

51 Restrictions commerciales et politique

Position 8708

38 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 870892

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 87089220

2007-01-01

ERGA OMNES (1011)

Non preferential duty under end-use

Regulation 1549/06

2022-02-01

Japan (JP)

Tariff preference

Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87089220

2006: 87089210

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2007: 87089220

2006: 87089919

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