Code SH 87089310 - embrayages pour montage industriel spécifique

Embrayages et leurs parties destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- EMBRAYAGE POUR MOTOCULTEUR DU N° 870110, POUR MONTAGE (POIDS : 1,5 KG, DIAMÈTRE : 200 MM)
- EMBRAYAGE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE DU N° 8703, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE <= 2800 CM³ (POIDS : 3,2 KG, DIAMÈTRE : 250 MM)
- EMBRAYAGE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE DU N° 8704, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION, CYLINDRÉE <= 2500 CM³ (POIDS : 4 KG, DIAMÈTRE : 300 MM)
- EMBRAYAGE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE DU N° 8705, POUR MONTAGE (POIDS : 5 KG, DIAMÈTRE : 350 MM)
- EMBRAYAGE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE DU N° 8703, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION, CYLINDRÉE <= 2500 CM³ (POIDS : 3,5 KG, DIAMÈTRE : 260 MM)
- EMBRAYAGE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE DU N° 8704, MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE <= 2800 CM³ (POIDS : 3,8 KG, DIAMÈTRE : 270 MM)
- EMBRAYAGE POUR VÉHICULE À USAGES SPÉCIAUX DU N° 8705, POUR MONTAGE (POIDS : 4,5 KG, DIAMÈTRE : 320 MM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 Autres parties et accessoires 870893 Embrayages et leurs parties 87089310 Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705 87089390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870893
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87089310
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-02-01
Japan (JP)
Preference under end-use
Decision 1907/18