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Code SH 87089510 - coussins gonflables pour montage industriel
Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Coussin gonflable de sécurité avec système de gonflage pour motoculteurs (n° 870110), dimensions 30 cm x 30 cm, poids 500 g.
- Coussin gonflable de sécurité avec système de gonflage pour véhicules automobiles (n° 8703), cylindrée ≤ 2800 cm³, dimensions 40 cm x 40 cm, poids 700 g.
- Coussin gonflable de sécurité avec système de gonflage pour véhicules automobiles (n° 8704) à moteur diesel, cylindrée ≤ 2500 cm³, dimensions 35 cm x 35 cm, poids 650 g.
- Coussin gonflable de sécurité avec système de gonflage pour véhicules automobiles (n° 8705), dimensions 38 cm x 38 cm, poids 680 g.
- Coussin gonflable de sécurité avec système de gonflage pour motoculteurs (n° 870110), dimensions 32 cm x 32 cm, poids 550 g.
- Coussin gonflable de sécurité avec système de gonflage pour véhicules automobiles (n° 8703), cylindrée ≤ 2800 cm³, dimensions 42 cm x 42 cm, poids 720 g.
- Coussin gonflable de sécurité avec système de gonflage pour véhicules automobiles (n° 8703), cylindrée ≤ 2800 cm³, dimensions 40 cm x 40 cm, poids 700 g.
- Coussin gonflable de sécurité avec système de gonflage pour véhicules automobiles (n° 8704) à moteur diesel, cylindrée ≤ 2500 cm³, dimensions 35 cm x 35 cm, poids 650 g.
- Coussin gonflable de sécurité avec système de gonflage pour véhicules automobiles (n° 8705), dimensions 38 cm x 38 cm, poids 680 g.
- Coussin gonflable de sécurité avec système de gonflage pour motoculteurs (n° 870110), dimensions 32 cm x 32 cm, poids 550 g.
- Coussin gonflable de sécurité avec système de gonflage pour véhicules automobiles (n° 8703), cylindrée ≤ 2800 cm³, dimensions 42 cm x 42 cm, poids 720 g.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
Autres parties et accessoires
870895
Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
87089510
Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870895
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87089510
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87089510
2006:
87089911
➜
2007:
87089510
2006:
87089919
➜
2007:
87089510