Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 87089910 - pièces pour montage automobile spécifiques
Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Parties et accessoires destinés au montage de motoculteurs du n° 870110, tels que des moteurs, des roues, des transmissions et des châssis.
- Parties et accessoires destinés au montage de voitures de tourisme du n° 8703, tels que des boîtes de vitesses, des phares, des sièges et des systèmes de freinage.
- Parties et accessoires destinés au montage de véhicules pour le transport de marchandises du n° 8704, avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), cylindrée ≤ 2500 cm³, tels que des radiateurs, des silencieux et des essieux.
- Parties et accessoires destinés au montage de véhicules pour le transport de marchandises du n° 8704, avec moteur à piston à allumage par étincelles, cylindrée ≤ 2800 cm³, tels que des batteries, des alternateurs et des injecteurs.
- Parties et accessoires destinés au montage de véhicules à usages spéciaux du n° 8705, tels que des bennes, des grues et des équipements de chantier.
- Parties et accessoires destinés au montage de voitures de tourisme du n° 8703, tels que des boîtes de vitesses, des phares, des sièges et des systèmes de freinage.
- Parties et accessoires destinés au montage de véhicules pour le transport de marchandises du n° 8704, avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), cylindrée ≤ 2500 cm³, tels que des radiateurs, des silencieux et des essieux.
- Parties et accessoires destinés au montage de véhicules pour le transport de marchandises du n° 8704, avec moteur à piston à allumage par étincelles, cylindrée ≤ 2800 cm³, tels que des batteries, des alternateurs et des injecteurs.
- Parties et accessoires destinés au montage de véhicules à usages spéciaux du n° 8705, tels que des bennes, des grues et des équipements de chantier.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
Autres parties et accessoires
870899
Autres
87089910
Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870899
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87089910
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2020-02-01
Japan (JP)
Preference under end-use
Decision 1907/18
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87089910
Changements en faveur de 87089910
2000:
87089910
➜
2001:
87089911
2000:
87089910
➜
2001:
87089919
Changements en faveur de 87089910
2006:
87089919
➜
2007:
87089910