Code SH 87114000 - motocycles piston 500-800 cm³

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Motocycle à moteur à piston alternatif, cylindrée de 600 cm³, poids de 180 kg, hauteur de 110 cm, longueur de 210 cm
- Cyclomoteur équipé dun moteur auxiliaire, cylindrée de 550 cm³, poids de 150 kg, hauteur de 100 cm, longueur de 200 cm
- Motocycle avec side-car à moteur à piston, cylindrée de 750 cm³, poids de 220 kg, hauteur de 115 cm, longueur de 230 cm
- Cycle équipé dun moteur auxiliaire, cylindrée de 650 cm³, poids de 170 kg, hauteur de 105 cm, longueur de 205 cm
- Motocycle à moteur à piston alternatif, cylindrée de 700 cm³, poids de 190 kg, hauteur de 112 cm, longueur de 215 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars 87114000 à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871140
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87114000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20