Code SH 87163930 - semi-remorques neuves marchandises

Semi-remorques pour le transport des marchandises, neuves, ne circulant pas sur rails (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques citernes)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Semi-remorque pour le transport de marchandises, neuve, 13,6 mètres de longueur, capacité de charge de 24 tonnes, avec essieux tandem.
- Semi-remorque frigorifique, neuve, 14 mètres de longueur, capacité de charge de 26 tonnes, équipée dun groupe frigorifique intégré.
- Semi-remorque bâchée, neuve, 12,5 mètres de longueur, capacité de charge de 22 tonnes, avec système de bâches coulissantes.
- Semi-remorque à plateau, neuve, 15 mètres de longueur, capacité de charge de 30 tonnes, équipée de rampes daccès.
- Semi-remorque pour conteneurs, neuve, 13,2 mètres de longueur, capacité de charge de 28 tonnes, avec système de verrouillage Twistlocks.
- Semi-remorque à ridelles, neuve, 10 mètres de longueur, capacité de charge de 18 tonnes, avec ridelles amovibles.
- Semi-remorque pour le transport de bois, neuve, 14,5 mètres de longueur, capacité de charge de 25 tonnes, équipée de grilles de fixation spécifiques.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties Autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises 871639 Autres Autres Neuves 87163930 Semi-remorques 87163950 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8716
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871639
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87163930
2016-01-20
Libya (LY)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2012-01-19
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0036/12
2016-01-20
Libya (LY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2016-02-09
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0264/12
2017-02-19
Zimbabwe (ZW)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0284/17
2017-11-14
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2021-06-25
Belarus (BY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0765/06
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87163930
1988: 87163990
1989: 87163930