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Numéro du tarif douanier Chapitre 88 - Résultats de recherche (53)
appareils lancement, appontage, entraînement vol
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs), leurs parties, n.d.a.; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.
Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.
Simulateurs de combat aérien et leurs parties
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs); appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs simil.; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties, n.d.a.
Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties)
véhicules aériens motorisés (hors drones)
Véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Satellites de télécommunications
Véhicules spatiaux (à l’exclusion des satellites de télécommunications)
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
aéronefs sans pilote
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g (sauf ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ≤ 25 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ≤ 25 kg (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote
Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg
Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg, équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo, et pour le transport de passagers)
parties des appareils 8801, 8802, 8806
Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
Trains d’atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
Parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote, n.d.a. (sauf celles pour planeurs)
Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.
Parties de cerfs-volants, n.d.a.
Parties des satellites de télécommunication, n.d.a.
Parties des véhicules spatiaux, y compris les satellites, n.d.a.
Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.
Parties de véhicules aériens, n.d.a. (sauf de véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux)
ballons, dirigeables, planeurs sans moteur
Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)
Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)