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Code SH 89033290 - bateaux moteur plaisance 7,5-24 m
Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord et non destinés à la navigation maritime
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau à moteur de plaisance, dune longueur de 8 m, poids de 2 500 kg, non gonflable, sans moteur hors-bord, dédié aux plans deau intérieurs.
- Bateau à moteur de sport, dune longueur de 12 m, poids de 3 800 kg, non gonflable, sans moteur hors-bord, conçu pour les lacs et rivières.
- Bateau à moteur de plaisance, dune longueur de 18 m, poids de 6 200 kg, non gonflable, sans moteur hors-bord, adapté aux voies navigables intérieures.
- Bateau à moteur de sport, dune longueur de 10 m, poids de 2 900 kg, non gonflable, sans moteur hors-bord, utilisé exclusivement en eau douce.
- Bateau à moteur de plaisance, dune longueur de 15 m, poids de 4 500 kg, non gonflable, sans moteur hors-bord, réservé aux lacs.
- Bateau à moteur de sport, dune longueur de 20 m, poids de 7 000 kg, non gonflable, sans moteur hors-bord, non conçu pour la navigation en mer.
- Bateau à moteur de sport, dune longueur de 12 m, poids de 3 800 kg, non gonflable, sans moteur hors-bord, conçu pour les lacs et rivières.
- Bateau à moteur de plaisance, dune longueur de 18 m, poids de 6 200 kg, non gonflable, sans moteur hors-bord, adapté aux voies navigables intérieures.
- Bateau à moteur de sport, dune longueur de 10 m, poids de 2 900 kg, non gonflable, sans moteur hors-bord, utilisé exclusivement en eau douce.
- Bateau à moteur de plaisance, dune longueur de 15 m, poids de 4 500 kg, non gonflable, sans moteur hors-bord, réservé aux lacs.
- Bateau à moteur de sport, dune longueur de 20 m, poids de 7 000 kg, non gonflable, sans moteur hors-bord, non conçu pour la navigation en mer.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890332
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89033290
2022-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2022-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2022-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2022-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89033290
2021:
89039299
➜
2022:
89033290