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Code SH 89039310 - bateaux ≤ 7,5 m, ≤ 100 kg
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau à moteur hors-bord de plaisance (longueur : 6 m, poids : 85 kg)
- Canoë en fibre de verre (longueur : 5 m, poids : 70 kg)
- Bateau à rames en bois (longueur : 4,5 m, poids : 60 kg)
- Bateau à moteur de sport (longueur : 7 m, poids : 95 kg)
- Canoë en polyéthylène (longueur : 5,5 m, poids : 75 kg)
- Bateau à moteur hors-bord pour la pêche (longueur : 7,5 m, poids : 100 kg)
- Bateau à rames en aluminium (longueur : 6,5 m, poids : 90 kg)
- Canoë en fibre de verre (longueur : 5 m, poids : 70 kg)
- Bateau à rames en bois (longueur : 4,5 m, poids : 60 kg)
- Bateau à moteur de sport (longueur : 7 m, poids : 95 kg)
- Canoë en polyéthylène (longueur : 5,5 m, poids : 75 kg)
- Bateau à moteur hors-bord pour la pêche (longueur : 7,5 m, poids : 100 kg)
- Bateau à rames en aluminium (longueur : 6,5 m, poids : 90 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890393
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039310
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89039310
2021:
89039910
➜
2022:
89039310