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Code SH 89059090 - bateaux à fonction principale non maritime
Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (autres que pour la navigation maritime, autres que bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau-phare de surveillance côtière (longueur : 25 m, poids : 120 tonnes) pour léclairage et la signalisation maritime.
- Bateau-pompe pour la lutte contre les incendies (longueur : 18 m, capacité de pompage : 10 000 litres/min) utilisé dans les ports.
- Ponton-grue flottant pour le chargement et déchargement de marchandises (longueur : 30 m, capacité de levage : 50 tonnes) dans les zones portuaires.
- Bateau de soutien logistique (longueur : 22 m, poids : 80 tonnes) pour le transport déquipements techniques sur les rivières.
- Bateau dassistance technique (longueur : 15 m, poids : 40 tonnes) pour lentretien des infrastructures fluviales.
- Bateau-phare automatisé (longueur : 12 m, poids : 30 tonnes) pour la navigation fluviale et lacustre.
- Bateau-pompe pour la lutte contre les incendies (longueur : 18 m, capacité de pompage : 10 000 litres/min) utilisé dans les ports.
- Ponton-grue flottant pour le chargement et déchargement de marchandises (longueur : 30 m, capacité de levage : 50 tonnes) dans les zones portuaires.
- Bateau de soutien logistique (longueur : 22 m, poids : 80 tonnes) pour le transport déquipements techniques sur les rivières.
- Bateau dassistance technique (longueur : 15 m, poids : 40 tonnes) pour lentretien des infrastructures fluviales.
- Bateau-phare automatisé (longueur : 12 m, poids : 30 tonnes) pour la navigation fluviale et lacustre.
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8905
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
890590
Autres
89059010
Pour la navigation maritime
89059090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8905
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89059090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06