Code SH 90109020 - appareils sous 90105000 ou 90106000

Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- APPAREIL DE MESURE DE PRESSION ARTÉRIELLE (POIDS : 500 G, TAILLE : 10 CM X 5 CM)
- THERMOMÈTRE MÉDICAL NUMÉRIQUE (PRÉCISION : ±0,1°C, TAILLE : 15 CM DE LONG)
- CAPTEUR DE SANG POUR GLUCOMÈTRE (DIMENSIONS : 2 CM X 1 CM, COMPATIBLE AVEC 90105000)
- ÉLECTRODE POUR ÉLECTROCARDIOGRAMME (TAILLE : 3 CM DE DIAMÈTRE, UTILISÉ AVEC 90106000)
- DISPOSITIF DE SURVEILLANCE CARDIAQUE PORTATIF (POIDS : 300 G, DIMENSIONS : 12 CM X 8 CM)
- SONDE ÉCHOLOCALISATION POUR APPAREILS MÉDICAUX (LONGUEUR : 20 CM, DIAMÈTRE : 1 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9010 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections 901090 Parties et accessoires 90109020 Des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000 90109080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9010
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901090
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90109020
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90109020
2016: 90109000
➜
2017: 90109020