Code SH 90158040 - Instruments, appareils, géodésie

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement ou d’hydrographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- NIVELLE OPTIQUE POUR ARPENTAGE (PRÉCISION DE 0,1 MM/M, LONGUEUR DE 25 CM)
- SONDEUR HYDROGRAPHIQUE À FAISCEAU SIMPLE (PORTÉE MAXIMALE DE 500 M, PRÉCISION DE 1 CM)
- STATION TOTALE AUTOMATIQUE POUR TOPOGRAPHIE (PORTÉE DE 2 KM, PRÉCISION ANGULAIRE DE 2 SECONDES DARC)
- MÈTRE LASER POUR GÉODÉSIE (PORTÉE DE 100 M, PRÉCISION DE ±1 MM)
- ÉQUERRE OPTIQUE POUR NIVELLEMENT (PRÉCISION DE 0,5 MM/M, HAUTEUR DE 15 CM)
- SONDEUR MULTIFAISCEAU POUR HYDROGRAPHIE (PORTÉE DE 300 M, RÉSOLUTION DE 5 CM)
- JALON DARPENTAGE EN FIBRE DE VERRE (LONGUEUR DE 2 M, DIAMÈTRE DE 25 MM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres 901580 Autres instruments et appareils 90158020 De météorologie, d'hydrologie et de géophysique 90158040 De géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie 90158080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901580
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90158040
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90158040
2016: 90158019
2017: 90158040
2016: 90158091
2017: 90158040