Code SH 90158080 - instruments d’océanographie exclus spécifiés

Instruments et appareils d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sondeur multifaisceaux pour relevés bathymétriques (portée jusquà 6 000 mètres, précision de ± 0,1 %)
- Profileur de courant acoustique Doppler (ADCP) pour mesure des courants marins (fréquence de 300 kHz à 1 200 kHz)
- Capteur de température et salinité (CTD) pour analyse des propriétés de leau (plage de mesure : -2°C à 35°C, salinité jusquà 50 PSU)
- Système de prélèvement déchantillons deau de mer (bouteilles Niskin, capacité de 5 litres par bouteille)
- Flotteur dérivant Argo pour surveillance des océans (autonomie de 4 à 5 ans, profondeur maximale de 2 000 mètres)
- Capteur de pression sous-marine pour étude des fonds marins (plage de mesure : 0 à 10 000 bars)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

9015

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres

901580

Autres instruments et appareils

90158020

De météorologie, d'hydrologie et de géophysique

90158040

De géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie

90158080

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 90

53 Restrictions commerciales et politique

Position 9015

15 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 901580

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 90158080

2017-09-01

North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)

Import control on restricted goods and technologies

Regulation 1509/17

2017-10-23

Iran, Islamic Republic of (IR)

Import control on restricted goods and technologies

Regulation 0267/12

2017-10-23

Iran, Islamic Republic of (IR)

Restriction on export

Regulation 0267/12

2024-11-08

All third countries (1008)

Export authorization (Dual use)

Regulation 2547/24

2025-02-25

Belarus (BY)

Export control

Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90158080

2016: 90158019

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2017: 90158080

2016: 90158099

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