Code SH 90178010 - mètres et règles divisées

Mètres et règles divisées
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MÈTRE EN ACIER INOXYDABLE, DIVISÉ EN CENTIMÈTRES ET MILLIMÈTRES (LONGUEUR : 1 MÈTRE, ÉPAISSEUR : 2 MM)
- RÈGLE EN PLASTIQUE TRANSPARENT, AVEC DIVISIONS EN CENTIMÈTRES (LONGUEUR : 30 CM, LARGEUR : 3 CM)
- MÈTRE RUBAN EN FIBRE DE VERRE, DIVISÉ EN CENTIMÈTRES ET POUCES (LONGUEUR : 5 MÈTRES, LARGEUR : 1,3 CM)
- RÈGLE EN BOIS, GRADUÉE EN MILLIMÈTRES (LONGUEUR : 50 CM, ÉPAISSEUR : 1 CM)
- MÈTRE PLIANT EN ALUMINIUM, DIVISÉ EN CENTIMÈTRES (LONGUEUR : 2 MÈTRES, SECTIONS DE 20 CM CHACUNE)
- RÈGLE EN ACIER INOXYDABLE, AVEC MARQUAGE LASER EN MILLIMÈTRES (LONGUEUR : 1 MÈTRE, ÉPAISSEUR : 1,5 MM)
- MÈTRE RUBAN MÉTALLIQUE AVEC BOÎTIE, DIVISÉ EN CENTIMÈTRES (LONGUEUR : 3 MÈTRES, LARGEUR : 1,5 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 901780 Autres instruments 90178010 Mètres et règles divisées 90178090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901780
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90178010
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