Code SH 90213910 - prothèses oculaires uniquement

Articles et appareils de prothèse oculaire
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Prothèse oculaire en verre (diamètre 22 mm, poids 5 g)
- Prothèse oculaire en acrylique (diamètre 24 mm, poids 7 g)
- Prothèse oculaire personnalisée avec iris peint à la main (diamètre 23 mm, poids 6 g)
- Prothèse oculaire temporaire post-opératoire (diamètre 20 mm, poids 4 g)
- Prothèse oculaire pédiatrique (diamètre 18 mm, poids 3 g)
- Prothèse oculaire sclérale partielle (diamètre 25 mm, poids 8 g)
- Prothèse oculaire avec support pour muscles oculaires (diamètre 23 mm, poids 6,5 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité Autres articles et appareils de prothèse 902139 Autres 90213910 Prothèses oculaires 90213990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902139
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90213910
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90213910
2001: 90213010
➜
2002: 90213910