Numéro du tarif douanier Position 9021 - Résultats de recherche (17)

appareils orthopédiques et prothèses
902190
Sous-titre
Appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils complets pour faciliter l'audition aux sourds et des stimulateurs cardiaques complets)
Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a.
Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets)
9021
Position
Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
902110
Sous-titre
Appareils d'orthopédie ou pour fractures
Articles et appareils d'orthopédie
Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)
Prothèses articulaires d'orthopédie
902139
Sous-titre
Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire et prothèses articulaires)
Articles et appareils de prothèse oculaire
Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures
902121
Sous-titre
Dents artificielles
Dents artificielles, en matières plastiques
Dents artificielles, en matières autres que plastiques
Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires)
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)
Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)