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Code SH 90219090 - appareils compensant déficiences ou infirmités
Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ceintures lombaires de soutien (taille ajustable, en tissu élastique avec renforts rigides) pour compenser les déficiences musculaires ou posturales.
- Attelles pour poignet (longueur : 20 cm, matériau : plastique thermoformable) à porter sur la personne pour immobiliser une articulation après une blessure.
- Bandages élastiques médicaux (largeur : 10 cm, longueur : 5 m) à tenir à la main pour comprimer et soutenir les membres.
- Gouttières de protection pour doigts (taille : S, M, L, matériau : silicone hypoallergénique) à porter sur la personne pour corriger une déformation ou une fracture.
- Orthèses plantaires sur mesure (longueur : 26 cm, matériau : mousse et carbone) à porter dans les chaussures pour compenser une déficience au niveau des pieds.
- Dispositifs de compression veineuse (taille ajustable, en tissu élastique médical) à implanter temporairement pour favoriser la circulation sanguine.
- Orthèses cervicales amovibles (hauteur : 12 cm, matériau : mousse et velcro) à porter sur la personne pour soutenir la nuque en cas de déficience musculaire.
- Attelles pour poignet (longueur : 20 cm, matériau : plastique thermoformable) à porter sur la personne pour immobiliser une articulation après une blessure.
- Bandages élastiques médicaux (largeur : 10 cm, longueur : 5 m) à tenir à la main pour comprimer et soutenir les membres.
- Gouttières de protection pour doigts (taille : S, M, L, matériau : silicone hypoallergénique) à porter sur la personne pour corriger une déformation ou une fracture.
- Orthèses plantaires sur mesure (longueur : 26 cm, matériau : mousse et carbone) à porter dans les chaussures pour compenser une déficience au niveau des pieds.
- Dispositifs de compression veineuse (taille ajustable, en tissu élastique médical) à implanter temporairement pour favoriser la circulation sanguine.
- Orthèses cervicales amovibles (hauteur : 12 cm, matériau : mousse et velcro) à porter sur la personne pour soutenir la nuque en cas de déficience musculaire.
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9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
902190
Autres
90219010
Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds
90219090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902190
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90219090
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07