Code SH 91131090 - bracelets montres plaqués métaux précieux

Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BRACELET DE MONTRE EN PLAQUÉ OR (LONGUEUR : 20 CM, LARGEUR : 1,5 CM, POIDS : 50 G)
- BRACELET DE MONTRE EN DOUBLÉ ARGENT (LONGUEUR : 18 CM, LARGEUR : 1,2 CM, POIDS : 45 G)
- BRACELET DE MONTRE EN PLAQUÉ PLATINE (LONGUEUR : 22 CM, LARGEUR : 1,8 CM, POIDS : 60 G)
- BRACELET DE MONTRE EN DOUBLÉ OR (LONGUEUR : 19 CM, LARGEUR : 1,4 CM, POIDS : 55 G)
- BRACELET DE MONTRE EN PLAQUÉ PALLADIUM (LONGUEUR : 21 CM, LARGEUR : 1,6 CM, POIDS : 58 G)
- BRACELET DE MONTRE EN DOUBLÉ ARGENT (LONGUEUR : 17 CM, LARGEUR : 1,1 CM, POIDS : 42 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9113 Bracelets de montres et leurs parties 911310 En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 91131010 En métaux précieux 91131090 En plaqués ou doublés de métaux précieux

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91131090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12