Code SH 91149010 - ressorts d’horlogerie, spiraux inclus

Ressorts d’horlogerie, y compris les spiraux

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- RESSORTS SPIRAUX POUR MONTRE MÉCANIQUE (LONGUEUR 10 MM, DIAMÈTRE 0,2 MM, ACIER INOXYDABLE)
- RESSORTS DE BARILLET POUR MOUVEMENT DHORLOGERIE (LONGUEUR 15 MM, ÉPAISSEUR 0,3 MM, ACIER TREMPÉ)
- RESSORTS SPIRAUX POUR MONTRE-BRACELET (LONGUEUR 12 MM, DIAMÈTRE 0,25 MM, ALLIAGE DE NICKEL)
- RESSORTS DE RÉGLAGE POUR HORLOGE MURALLE (LONGUEUR 20 MM, ÉPAISSEUR 0,4 MM, ACIER INOXYDABLE)
- RESSORTS SPIRAUX POUR MONTRE DE POCHE (LONGUEUR 8 MM, DIAMÈTRE 0,18 MM, ACIER TREMPÉ)
- RESSORTS DE REMONTAGE POUR MOUVEMENT AUTOMATIQUE (LONGUEUR 14 MM, ÉPAISSEUR 0,35 MM, ALLIAGE DE NICKEL)
- RESSORTS SPIRAUX POUR HORLOGE ANTIQUE (LONGUEUR 18 MM, DIAMÈTRE 0,22 MM, ACIER INOXYDABLE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9114
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91149010
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91149010
2021: 91141000
2022: 91149010