Code SH 91149090 - fournitures d’horlogerie, n.d.a

Fournitures d’horlogerie, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FOURNITURES D’HORLOGERIE, N.D.A. (PERSONNALISÉES, SANS MARQUE, DESTINÉES À LA RÉPARATION DE MONTRE)
- FOURNITURES D’HORLOGERIE, N.D.A. (CADRANS EN ACIER INOXYDABLE, DIAMÈTRE 30 MM, POUR MONTRE MÉCANIQUE)
- FOURNITURES D’HORLOGERIE, N.D.A. (BOÎTIERS EN TITANE, POUR MONTRE DE PLONGÉE, AVEC ÉTANCHEITÉ JUSQUÀ 300 M)
- FOURNITURES D’HORLOGERIE, N.D.A. (AIGUILLES LUMINEUSES, POUR MONTRE À QUARTZ, LONGUEUR 12 MM)
- FOURNITURES D’HORLOGERIE, N.D.A. (MOUVEMENTS MÉCANIQUES SQUEELETTÉS, AVEC RÉSERVE DE MARCHE DE 40 HEURES)
- FOURNITURES D’HORLOGERIE, N.D.A. (BRACELETS EN CUIR CROCODILE, LARGEUR 20 MM, POUR MONTRE DE LUXE)
- FOURNITURES D’HORLOGERIE, N.D.A. (VERRES SAPHIR, ANTI-REFLETS, POUR MONTRE CHRONOGRAPHE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9114
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91149090
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91149090
2021: 91149000
2022: 91149090