Numéro du tarif douanier Position 9301 - Résultats de recherche (4)

9301
armes de guerre hors revolvers, pistolets
9301
Position
Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)
93011000
Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers]
93012000
Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil.
93019000
Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l'excl. des pièces d'artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des revolvers et pistolets du n° 9302 et des armes blanches du n° 9307)