Numéro du tarif douanier Position 9401 - Résultats de recherche (22)

sièges transformables en lits, hors médecine
9401
Position
Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a.
Sièges pour véhicules aériens
Sièges pour véhicules automobiles
Sièges pivotants en bois, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
940191
Sous-titre
Parties de sièges, en bois, n.d.a.
Parties de sièges pour véhicules aériens, en bois, n.d.a.
Parties de sièges, en bois, n.d.a.
940199
Sous-titre
Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)
Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.
Parties de sièges pour véhicules automobiles, n.d.a.
Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)
Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés
Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
Sièges, avec bâti en métal non rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
Sièges, n.d.a.
Sièges en bois, autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)
Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)
Sièges en bambou
Sièges en rotin
Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)
Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non transformables en lits)