Code SH 94014100 - sièges en bois transformables en lits

Sièges en bois, autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Siège en bois massif (poids : 15 kg, dimensions : 80 cm x 60 cm x 90 cm), transformable en lit simple.
- Fauteuil en bois (chêne) avec accoudoirs, transformable en lit dappoint (poids : 20 kg, dimensions : 100 cm x 70 cm x 95 cm).
- Canapé en bois (pin) à trois places, incluant un mécanisme de transformation en lit double (poids : 35 kg, dimensions : 200 cm x 90 cm x 85 cm).
- Chaise longue en bois (teck) pliable, utilisable comme lit dappoint (poids : 12 kg, dimensions : 180 cm x 60 cm x 40 cm).
- Banc en bois (hêtre) avec dossier inclinable, pouvant servir de lit (poids : 18 kg, dimensions : 150 cm x 50 cm x 80 cm).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits 94014100 En bois

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940141
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94014100
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94014100
2021: 94014000
2022: 94014100