Code SH 94016900 - sièges en bois non rembourrés

Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Siège en bois massif (dimensions : 80 cm de hauteur, 50 cm de largeur, 50 cm de profondeur) avec dossier sculpté.
- Chaise en bois non rembourrée (poids : 3,5 kg) avec structure en pin et assise plane.
- Tabouret en bois (hauteur : 45 cm) avec bâti en chêne et pieds tournés.
- Siège pliant en bois (dimensions replié : 5 cm dépaisseur, 40 cm de largeur) avec bâti en teck.
- Banc en bois non rembourré (longueur : 120 cm) avec bâti en hêtre et pieds droits.
- Siège transformable en lit (dimensions ouvert : 200 cm de longueur) avec bâti en bois et structure légère.
- Chaise haute pour enfant en bois (poids : 2,8 kg) avec bâti en bouleau et dossier incliné.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties Autres sièges, avec bâti en bois 94016900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940169
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94016900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2019-02-20
ERGA OMNES (1011)
Import prohibition on goods for torture and repression
Regulation 0125/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export prohibition
Regulation 0125/19
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23